Éditeur du site
Haritonenco, entreprise individuelle de Daria Haritonenco, 68 rue de l’Épeule, 59100 Roubaix, France. SIREN 932 005 945. SIRET 932 005 945 00013. Code APE 7430Z — traduction et interprétation. Activité principale déclarée : traduction de textes. Début d’activité et immatriculation au registre national des entreprises : 13 août 2024.
Directeur de la publication
Daria Haritonenco, même adresse.
Hébergement
Le site est hébergé par Hostinger International Ltd., 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre. Contact : [email protected].
Prix et TVA
Chaque mission fait l’objet d’un devis avant le travail. Le statut de TVA n’est pas indiqué sur l’attestation d’immatriculation. La mention applicable — TVA en sus, ou franchise en base, article 293 B du code général des impôts, si elle est la situation du cabinet — figure sur le devis, pas sur ce site.
Propriété intellectuelle
Les textes de présentation de ce site sont ceux du cabinet. Les documents confiés par les clients restent leurs documents. Une traduction livrée dans le cadre d’une mission n’est pas réutilisée par le cabinet comme exemple public sans accord.
Responsabilité
Les pages décrivent l’activité déclarée. Elles ne sont pas une attestation administrative, ni un conseil juridique. Le cadre d’une mission est le devis accepté, pas le texte général de ce site.
Médiation de la consommation
Pour les clients consommateurs, le médiateur de la consommation compétent sera nommé ici dès sa désignation. Cette mention ne concerne pas les relations entre professionnels.
La version française de cette page fait foi.